Déposée le 27 février 1996 par MOUTON Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAVILLON NOIR »
Le déposant est MOUTON Alain domicilié(e) 2 Ave de TY-DOVAR,29000 QUIMPER (dossier no 2316582) - 29000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUTON Alain domicilié(e) 2 Ave de Ty-Dovar,29000 QUIMPER (dossier no 2316582) - 29000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVILLON NOIR est expirée depuis le 27 février 2016.
MOUTON Alain - 2 Ave de TY-DOVAR,29000 QUIMPER (dossier no 2316582) - 29000 - France
MOUTON Alain - 2 Ave de Ty-Dovar,29000 QUIMPER (dossier no 2316582) - 29000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316582 - Publication au BOPI 2006-06-08
Inscription le 4 août 2008 - Concession de licence n°478549 - Publication au BOPI 2008-08-04
Inscription le 4 août 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°478550 - Publication au BOPI 2008-08-04
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Inscription le 19 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620742 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, peintures antifouling. Appareils et instruments nautiques, de secours (sauvetage), extincteurs. Véhicules, appareils de locomotion par eau, bateaux. Cordes, ficelles, filets, tentes, baches, voiles (gréement)
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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